Conseil | Séance ordinaire - 8 décembre 2025

1. OUVERTURE DE LA SESSION

1.1 OUVERTURE DE LA SÉANCE

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2.1 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX

3.1 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 12 NOVEMBRE 2025

3.2 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 1ER DÉCEMBRE 2025

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

4.1 PÉRIODE DE QUESTIONS

7. TRÉSORERIE

7.1 ADOPTION DES COMPTES DU MOIS

7.2 TRANSFERTS BUDGÉTAIRES

7.3 AFFECTATION DU FONDS RÉSERVÉ POUR LES DÉPENSES LIÉES À LA TENUE D'UNE ÉLECTION

9. ADMINISTRATION

9.1 ENTENTE LOCAL CENTRE COMMUNAUTAIRE - SIEKF

9.2 REMBOUSEMENT DETTE - SOCIÉTÉ D'INITIATIVES ÉCONOMIQUES DE KINGSEY FALLS - SIEKF

9.3 DÉPÔT DES DÉCLARATIONS DE DONS ET AUTRES AVANTAGES DES ÉLUS

9.4 STATIONNEMENT DE CASCADES - RUE DUMOUCHEL

10. SÉCURITÉ INCENDIE

10.1 FORMATION DES POMPIERS VOLONTAIRES ET/OU TEMPS PARTIEL - PROGRAMME D'AIDE FINANCIÈRE DU MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

10.2 ENTENTE DE SERVICE DE PREMIERS RÉPONDANTS

10.3 LOGICIEL FIRST DUE - CONTRAT

14. VOIRIE

14.1 PLAN DE GESTION DES ACTIFS MUNICIPAUX EN EAU - PGA-EAU

16. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

16.1 JOURNÉES DE LA PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE 2026

16.2 PARC MARIE-VICTORIN - VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2025

17. ADOPTION DE RÈGLEMENTS

17.1 ADOPTION DU RÈGLEMENT 2025-11 AYANT POUR OBJET DE MODIFIER LE RÈGLEMENT NO 2024-03 DÉCRÉTANT UNE TAXE DE SECTEUR POUR LE REMBOURSEMENT DES DENIERS DU FONDS GÉNÉRAL POUR LES TRAVAUX DU PROLONGEMENT DE LA RUE DES CÈDRES (PHASE 2)

18. AVIS DE MOTION

18.1 AVIS DE MOTION ET PRÉSENTATION DE PROJET - RÈGLEMENT 2025-01 FIXANT LES TAUX DE TAXES ET COMPENSATIONS POUR L'EXERCICE FINANCIER 2026

18.2 AVIS DE MOTION ET PRÉSENTATION DE PROJET - RÈGLEMENT 2026-02 ÉDICTANT LE CODE D'ÉTHIQUE ET DÉONTOLOGIQUE DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE KINGSEY FALLS