Conseil | Séance ordinaire - 12 novembre 2025

1. OUVERTURE DE LA SESSION

1.1 OUVERTURE DE LA SÉANCE

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2.1 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX

3.1 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 1ER OCTOBRE 2025

3.2 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 1ER OCTOBRE 2025

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

7. TRÉSORERIE

7.1 ADOPTION DES COMPTES DU MOIS

7.2 AUGMENTATION SALARIALE DES EMPLOYÉS/MEMBRES DU CONSEIL POUR L'EXERCICE 2026

7.3 RÉAMÉNAGEMENT DU PARC MUNICIPAL (PHASE 1) - DÉCOMPTE NO 5

8. RESSOURCES HUMAINES

8.1 FIN DE LA PROBATION DE L'EMPLOYÉE ET PROMOTION - MÉLISSA CAMIRAND

8.2 FIN DE LA PROBATION DE L'EMPLOYÉ - ENRICK POIRIER

8.3 ANALYSE ORGANISATIONNELLE - ADMINISTRATION

8.4 ANALYSE ORGANISATIONNELLE - RÉCEPTION

8.5 MANDAT À LA FIRME SOLEVA - ADJOINT.E ADMINISTRATIF.IVE - RÉCEPTIONNISTE

8.6 EMBAUCHE - JOURNALIER - SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS

9. ADMINISTRATION

9.1 DÉPÔT DES DÉCLARATIONS DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL

9.2 NOMINATION DU MAIRE SUPPLÉANT

9.3 NOMINATION DU SUBSTITUT DU MAIRE LORS DES SÉANCES DU CONSEIL DE LA MRC D'ARTHABASKA

9.4 RÉPARTITIONS DES COMITÉS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

9.5 SIGNATAIRES AUTORISÉS INSTITUTION BANCAIRE

9.6 DATE DES SESSIONS ORDINAIRES DU CONSEIL POUR L'ANNÉE 2026

9.7 ADHÉSION À LA FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES MUNICIPALITÉS POUR L'ANNÉE 2026

9.8 HORTICULTURE - CONTRAT 2026

9.9 HORTICULTURE - ACHAT DE FLEURS POUR LA SAISON 2026

9.10 HORTICULTURE - LOCATION MOSAÏCULTURE 3D - TROLL 8 PIEDS (2026)

9.11 GESTION DES DOCUMENTS ET DES ARCHIVES - MANDAT 2026

9.12 GESTION MARKETING ET COMMUNICATIONS - MANDAT 2026

9.13 BAIL - 16 RUE TARDIF

9.14 EMBAUCHE DE PRÉPOSÉS - ENTRETIEN ET LA SURVEILLANCE DE LA PATINOIRE EXTÉRIEURE - SAISON 2025-2026

9.15 ADDENDA # 2 - CONTRAT 2025-06 COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES

9.16 ENTENTE DE RÈGLEMENT HORS COURS

9.17 DÉPLACEMENT DE LA FIBRE - 15 RUE CARON AU 401, BOULEVARD MARIE-VICTORIN

9.18 DÉNEIGEMENT DES ENTRÉES - SAISON HIVERNAL 2025-2026 AU 401, BOULEVARD MARIE-VICTORIN

11. URBANISME

11.1 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE - 90 12E RANG

15. LOISIRS ET CULTURE

15.1 BIBLIOTHÈQUE - POLITIQUE DE DÉVELOPPEMENT DE LA COLLECTION LOCALE

16. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

16.1 TRIO ÉTUDIANT DESJARDINS POUR L'EMPLOI DU CARREFOUR JEUNESSE-EMPLOI - CONTRIBUTION FINANCIÈRE 2026

16.2 OPPOSITION À LA LOI 2 - RÉGION CENTRE DU QUÉBEC

16.3 MARCHÉ DE NOËL GOURMAND 2025

16.4 CASCADES - SOIRÉE DE NOËL EMPLOYÉS - PRÊT BACS

17. ADOPTION DE RÈGLEMENTS

17.1 ADOPTION DU RÈGLEMENT 2025-10 AMENDANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 2021-12

18. AVIS DE MOTION

18.1 AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DU RÈGLEMENT # 2025-11 AMENDANT LE RÈGLEMENT # 2024-03

20. PÉRIODE DE QUESTIONS

20.1 PÉRIODE DE QUESTIONS