Conseil | Séance ordinaire - 2 mars 2026

1. OUVERTURE DE LA SESSION

1.1  OUVERTURE DE LA SÉANCE

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2.1  ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX

3.1  ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 2 FÉVRIER 2026

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

4.1  PÉRIODE DE QUESTIONS

5. DÉPÔT DE RAPPORTS

5.1  DÉPÔT DU RAPPORT CONCERNANT L'APPLICATION DU RÈGLEMENT SUR LA GESTION CONTRACTUELLE

5.2  LISTE DE TOUS LES CONTRATS COMPORTANT UNE DÉPENSE DE PLUS DE 2 000 $ AVEC UN MÊME COCONTRACTANT ET DÉPASSANT 25 000 $ (1ER JANVIER AU 31 DÉCEMBRE 2025)

7. TRÉSORERIE

7.1  ADOPTION DES COMPTES DU MOIS

7.2  MAISON DES JEUNES DE KINGSEY FALLS - MODALITÉS DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION ANNUELLE POUR L'EXERCICE 2026

7.3  COOPÉRATIVE DE SOLIDARITÉ KINGSEY FALLS - AIDE FINANCIÈRE

7.4  SOCIÉTÉ D'INITIATIVES ÉCONOMIQUES DE KINGSEY FALLS - SIEKF

8. RESSOURCES HUMAINES

8.1  FIN DE LA PÉRIODE DE PROBATION - DIRECTEUR DU SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS

8.2  GUIDE DES CONDITIONS DE TRAVAIL DES EMPLOYÉS DE L'ADMINISTRATION, DU SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS ET DU SERVICE DES LOISIRS, DE LA CULTURE DE LA VIE COMMUNAUTAIRE 2026-2027-2028

8.3  GUIDE DES CONDITIONS DE TRAVAIL DES EMPLOYÉS DU SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE

9. ADMINISTRATION

9.1  POLITIQUE RÉGISSANT L'OCTROI DE SUBVENTIONS POUR L'INSTALLATION DES BORNES DE RECHARGE POUR LES VÉHICULES ÉLECTRIQUES - MODIFICATION

9.2  DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ - IMPRESSIONS ET PUBLIPOSTAGE

10. SÉCURITÉ INCENDIE

10.1  POMPIERS - TAUX DE GARDE

10.2  TECHNICIENS EN PRÉVENTION INCENDIE - TAUX

14. VOIRIE

14.1  DEMANDE AU MINISTÈRE DES TRANSPORTS ET DE LA MOBILITÉ DURABLE - TRAVAUX DANS LES EMPRISES D'UNE ROUTE DU MINISTÈRE

14.2  CONTRAT - RECHARGEMENT GRAVIER

14.3  CONTRAT - NETTOYAGE DE RUES, TROTTOIRS ET STATIONNEMENTS

14.4  CONTRAT - ABAT POUSSIÈRE (CHLORURE DE CALCIUM LIQUIDE)

14.5  CONTRAT - PAVAGE MANUEL

14.6  DISPOSITION D'UN BIEN VIA CENTRE D'ACQUISITION GOUVERNEMENTAL DU QUÉBEC- FORD RANGER 2004

14.7  AUTORISATION - DÉMARCHE ACHAT CAMION - SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS

14.8  CONTRAT 2026-2027-2028- ÉLAGAGE ARBRE - VERT TIGE

15. LOISIRS ET CULTURE

15.1  MISE EN PLACE D'UN COMITÉ DE SUIVI POUR LE PLAN D'ACTION MADA 2025-2028

16. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

16.1  DEMANDE D'APPPUI AU COMMUNAUTAIRE - LE COMMUNAUTAIRE À BOUTTE

16.2  DÉFI PISSENLITS - DEMANDE D'INSCRIPTION

17. ADOPTION DE RÈGLEMENTS

17.1  ADOPTION DU RÈGLEMENT 2026-04 TRAITEMENT DES ÉLUS MUNICIPAUX (3 min)

18. AVIS DE MOTION

18.1  AVIS DE MOTION ET PRÉSENTATION DE PROJET - RÈGLEMENT # 2026-08 DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE DE 1 738 550,14 $ ET UN EMPRUNT DE 797 246,14 $ AUX FINS DE LA RÉFECTION DE LA RUE GIBSON (10 MIN)

20. PÉRIODE DE QUESTIONS

20.1  PÉRIODE DE QUESTIONS

21. LEVÉE DE LA SÉANCE

21.  LEVÉE DE LA SÉANCE