Conseil | Séance ordinaire

Conseil | Séance ordinaire - 1 juin 2026

1. OUVERTURE DE LA SESSION

1.0 OUVERTURE DE LA SÉANCE

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2.0 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX

3.1 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 11 MAI 2026

3.2 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 25 MAI 2026

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

4.1 PÉRIODE DE QUESTIONS

5. DÉPÔT DE RAPPORTS

5.1 RAPPORT DES FAITS SAILLANTS DU RAPPORT FINANCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTERNE POUR L'EXERCICE TERMINÉ AU 31 DÉCEMBRE 2025

7. TRÉSORERIE

7.1 ADOPTION DES COMPTES DU MOIS

7.2 TRANSFERTS BUDGÉTAIRES

7.3 MAISON DES JEUNES - AIDE FINANCIÈRE - RÉVISION

9. ADMINISTRATION

9.1 NOMINATION DU MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA COOPÉRATIVE DE SOLIDARITÉ KINGSEY FALLS

9.2 ASSSOCIATION DE HOCKEY MINEUR DE KINGSEY FALLS - VERSEMENT DE LA SUBVENTION POUR LA SAISON 2025-2026

9.3 RÉVISION NÉCESSAIRE DU PROJET DE RÈGLEMENT SUR LES PRATIQUES AGROENVIRONNEMENTALES

9.4 POLITIQUE DE PRÉSENCE ET D'ASSIDUITÉ AU TRAVAIL

9.5 NOMINATION D'UN ÉLU - MEMBRE OBSERVATEUR AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA MAISON DES JEUNES DE KINGSEY FALLS

9.6 NOMINATION D'UN SUPPLÉANT AU MAIRE SUPPLÉANT

9.7 NOMINATION DU SUBSTITUT DU MAIRE SUPPLÉANT LORS DES SÉANCES DU CONSEIL DE LA MRC D'ARTHABASKA

11. URBANISME

11.1 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE - 7 AMÉTHYSTES

11.2 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE- 53 JONCAS

11.3 DESTITUTION D'UN MEMBRE RÉSIDENT DU COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME

11.4 NOMINATION D'UN MEMBRE RÉSIDENT AU COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME

11.5 NOMINATION D'UNE PERSONNE DÉSIGNÉE - ARTICLE 35 DE LA LOI SUR LES COMPÉTENCES MUNICPALES

14. VOIRIE

14.1 CONTRAT - SERVICE PROFESSIONNELS DE CONTRÔLE QUALITATIF DE MATÉRIAUX (LABORATOIRE) - PAVAGE RUE GIBSON - ENVIRONNEMENT LCL INC

14.2 CONTRAT - ACHAT DES COMPTEURS D'EAU - PLOMBERIE LECOMTE INC.

14.3 CONTRAT - PARC MUNICPAL - BORDURE ET RÉFECTION

16. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

16.1 PLACE AUX JEUNES 29E ÉDITION - OFFRE DE PARTENARIAT

16.2 ÉVÈNEMENT DE COURSE À PIED ORGANISÉ PAR LE PARC MARIE-VICTORIN LE 26 OCTOBRE 2026 - AUTORISATION DE PASSAGE

16.3 MARCHÉ DES PETITS ENTREPRENEURS DE KINGSEY FALLS - LA GRANDE JOURNÉE DES PETITS ENTREPRENEURS

16.4 RAVIR - DEVENIR MEMBRE - AMI

17. ADOPTION DE RÈGLEMENTS

17.1 ADOPTION DE RÈGLEMENT - RÈGLEMENT 2026-09 - ÉTABLISSANT LA TARIFICATION APPLICABLE À LA VIDANGE DES BOUES DES FOSSES SEPTIQUES POUR L'ANNÉE 2026

20. PÉRIODE DE QUESTIONS

20.1 PÉRIODE DE QUESTIONS