Conseil | Séance ordinaire - 6 juillet 2026

1. OUVERTURE DE LA SESSION

1.0  OUVERTURE DE LA SÉANCE

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2.0  ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX

3.1  ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 1ER JUIN 2026

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

4.1  PÉRIODE DE QUESTIONS

7. TRÉSORERIE

7.1  ADOPTION DES COMPTES DU MOIS

7.2  APPROPRIATION DU REVENU REPORTÉ DE CARRIÈRE-SABLIÈRE

9. ADMINISTRATION

9.1  POLITIQUE DE PRESENCE ET D'ASSIDUITÉ AU TRAVAIL

9.2  COOPÉRATIVE DE SOLIDARITÉ KINGSEY FALLS - CAUTIONNEMENT

10. SÉCURITÉ INCENDIE

10.1  DISPOSITION DE BIENS VIA LE CENTRE D'ACQUISITION GOUVERNEMENTAL DU QUÉBEC

10.2  EMBAUCHE POMPIER VOLONTAIRE DAVID LIZOTTE-GAUTHIER

10.3  PRÉVENTIONNISTES - TAUX

11. URBANISME

11.1  NOMINATION D'UN MEMBRE RÉSIDENT AU COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME

11.2  DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE - 403 BOULEVARD MARIE-VICTORIN

14. VOIRIE

14.1  PLANS ET DEVIS - RUE BOULET

14.2  INSTALLATION DE COMPTEURS D'EAU

15. LOISIRS ET CULTURE

15.1  AUTORISATION - VÉRIFICATIONS ET RÉSULTATS DES ANTÉCÉDANTS JUDICIAIRES

16. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

16.1  TABLE DE CONCERTATION POUR LES PERSONNES AINÉES DE LA MRC D'ARTHABASKA - DEMANDE DE CONTRIBUTION

16.2  LES RÉSIDENCES ST-AIMÉ INC. - DEMANDE DE SUBVENTION - SOCIÉTÉ DE L'HABITATION DU QUÉBEC

18. AVIS DE MOTION

18.1  AVIS DE MOTION ET PRÉSENTATION DE PROJET - RÈGLEMENT 2026-10 - RACCORDEMENTS AUX RÉSEAUX MUNICIPAUX

19. AFFAIRES NOUVELLES

19.0  AFFAIRES NOUVELLES

19.1  RÈGLES DE DÉLÉGATION, DE CONTRÔLE ET DE SUIVI BUDGÉTAIRES - URGENCE CHANTIER

20. PÉRIODE DE QUESTIONS

20.1  PÉRIODE DE QUESTIONS

21. LEVÉE DE LA SÉANCE

21.  LEVÉE DE LA SÉANCE