1.1 OUVERTURE DE LA SESSION
2.1 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
3.1 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SESSION SPÉCIALE DU 11 SEPTEMBRE 2023
4.1 PÉRIODE DE QUESTIONS
6.1 CORRESPONDANCE
7.1 ADOPTION DES COMPTES DU MOIS
7.2 PROGRAMME D'AIDE À LA VOIRIE LOCALE - PROJETS PARTICULIERS D'AMÉLIORATION (PPA) - Reddition de compte
7.3 DEMANDE DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'AIDE FINANCIÈRE POUR LA FORMATION DES POMPIERS VOLONTAIRES OU À TEMPS PARTIEL DU MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE
7.4 PROGRAMME POUR L'ÉLABORATION DES PLANS DE PROTECTION DES SOURCES D'EAU POTABLE (PEPPSEP)
7.5 ASPHALTAGE DE LA RUE DUPUIS - Paiement du décompte progressif no 2
8.1 SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE - Démission d'un pompier
9.1 FERMETURE DU BUREAU MUNICIPAL ET DE LA BIBLIOTHÈQUE DURANT LA PÉRIODE DES FÊTES
9.2 FLEURONS DU QUÉBEC - Participation au dévoilement officiel et à la remise des attestations de classification
11.1 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE - 376, BOUL. MARIE-VICTORIN (Mme Chantal Dubé et M. François Baillargeon) - Construction d'un garage isolé
11.2 PROTOCOLE D'ENTENTE DE COLLABORATION POUR LES SITUATIONS D'INSALUBRITÉ DANS LES HABITATIONS DANS LA MRC D'ARTHABASKA
11.3 PARTICIPATION À LA CONFÉRENCE "NOTRE PATRIMOINE, UN LEVIER DE DÉVELOPPEMENT DURABLE"
12.1 MODERNISATION DE LA COLLECTE SÉLECTIVE - ÉCO ENTREPRISES QUÉBEC - Regroupement avec la MRC d'Arthabaska
12.2 COLLECTE DES DÉCHETS SOLIDES ET DES MATIÈRES PUTRESCIBLES - Mandat pour processus d'appel d'offres
13.1 ACHAT ET INSTALLATION D'UN DÉBITMÈTRE
14.1 HORTICULTURE - CONTRAT 2024
14.2 ÉLAGAGE DES ARBRES - CONTRAT 2023
16.1 LÉGION ROYALE CANADIENNE - Contribution financière à la Campagne du Coquelicot et des oeuvres et représentant pour le dépôt d'une couronne
16.2 CENTRE D'ENTRAIDE CONTACT - Soutien financier 2023-2024
16.3 FÊTE DE NOËL DES ENFANTS - Participation financière
16.4 LES CUISINES COLLECTIVES DES BOIS-FRANCS - Demande d'aide financière
16.5 PROCLAMATION DE LA JOURNÉE DE LA SENSIBILISATION AU CANCER DE LA PROSTATE NOEUDVEMBRE
16.6 PROCLAMATION DE LA SEMAINE NATIONALE DES PERSONNES PROCHES AIDANTES 2023
16.7 DEMANDE POUR LA PRATIQUE DU PICKLEBALL À LA SALLE MUNICIPALE
17.1 ADOPTION DU RÈGLEMENT NO 2023-10 DÉCRÉTANT L'IMPOSITION D'UNE TAXE AUX FINS DU FINANCEMENT DES CENTRES D'URGENCE 9-1-1
19.1 AFFAIRES NOUVELLES
19.2 PROJET D'ÉCLAIRAGE DE LA PASSERELLE POUR LE 60E ANNIVERSAIRE DE CASCADES
20.1 LEVÉE DE LA SESSION