1.1 OUVERTURE DE LA SESSION
2.1 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
3.1 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 6 NOVEMBRE 2023
4.1 PÉRIODE DE QUESTIONS
5.1 DÉPÔT DU RAPPORT DU SERVICE D'URBANISME
5.2 DÉPÔT DU RAPPORT DU SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE
6.1 CORRESPONDANCE
7.1. ADOPTION DES COMPTES DU MOIS
7.2 PROGRAMME D'AIDE FINANCIÈRE POUR LES BÂTIMENTS MUNICIPAUX (PRABAM) - REDDITION DE COMPTE
7.3 PROLONGEMENT DE LA RUE DES CÈDRES - DÉCOMPTE PROGRESSIF NO 8 FINAL
7.4 RACCORDEMENT DU PUITS NO 2 - DÉCOMPTE PROGRESSIF NO 10
7.5 TRAVAUX DE RÉFECTION DU 12E RANG ET DU 13E RANG À KINGSEY FALLS, SAINTE-ÉLIZABETH-DE-WARWICK ET SAINTE-SÉRAPHINE - DÉCOMPTE PROGRESSIF NO 8 FINAL
8.1 FIN DE LA PÉRIODE DE PROBATION DE M. FRÉDÉRICK BÉLIVEAU
8.2 SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE - NOMINATION D'UN LIEUTENANT PAR INTÉRIM - M. GILLES DIONNE
8.3 SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE - DÉMISSION D'UN POMPIER
8.4 SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE - EMBAUCHE D'UN POMPIER - M. PIERRE BLANCHETTE
8.5 SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE - EMBAUCHE D'UN POMPIER - M. LUC PERREAULT
8.6 SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE - NOMINATION D'UN LIEUTENANT - MME JANY LEHOUX
9.1 DÉPÔT DES DÉCLARATIONS DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL
9.2 NOMINATION DU MAIRE SUPPLÉANT
9.3 NOMINATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE LORS DES SÉANCES DU CONSEIL DE LA MRC D'ARTHABASKA ET D'UN SUBSTITUT
9.4 401, BOULEVARD MARIE-VICTORIN - DÉNEIGEMENT DES ENTRÉES
9.5 ADHÉSION À LA FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES MUNICIPALITÉS POUR 2024
9.6 TRANSPORT ADAPTÉ ROULI-BUS - AJUSTEMENT DE LA CONTRIBUTION MUNICIPALE POUR 2023
9.7 TRANSPORT ADAPTÉ ROULI-BUS - ADHÉSION ET PARTICIPATION FINANCIÈRE POUR 2024
9.8 VENTE D'UNE PARTIE DE TERRAIN RUE BLAKE POUR LA CONFORMITÉ D'UN IMMEUBLE
9.9 VENTE D'UNE PARTIE DE TERRAIN RUE BLAKE - MANDAT À L'ARPENTEUR
9.10 PROJET MUNICAR - Suivi
9.11 DÉPÔT D'UN PROJET DANS LE CADRE DU VOLET 4 - SOUTIEN À LA COOPÉRATION INTERMUNICIPALE DU FONDS RÉGIONS ET RURALITÉ (FRR)
11.1 MODIFICATION DE DIVERS RÈGLEMENTS D'URBANISME - MANDAT
11.2 NOMINATION DES MEMBRES DU COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME (CCU)
13.1 ÉCHANTILLONNAGE ET ANALYSE DES BOUES DE L'ÉTANG AÉRÉ #2 - MANDAT À VIRIDIS ENVIRONNEMENT
18.1 AVIS DE MOTION ET PRÉSENTATION DU PROJET - RÈGLEMENT DE TAXATION POUR L'EXERCICE FINANCIER 2024
18.2 AVIS DE MOTION ET PRÉSENTATION DU PROJET - RÈGLEMENT CONCERNANT L'EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION SUR UN IMMEUBLE
18.3 AVIS DE MOTION ET PRÉSENTATION DU PROJET - RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UNE TAXE DE SECTEUR POUR LE REMBOURSEMENT DES DENIERS DU FONDS GÉNÉRAL POUR LES TRAVAUX DU PROLONGEMENT DE LA RUE DES CÈDRES
18.4 AVIS DE MOTION ET PRÉSENTATION DU PROJET - RÈGLEMENT CONCERNANT LES ANIMAUX
19.1 REPRÉSENTANT DE LA VILLE À LA CORPORATION DES LOISIRS DE KINGSEY FALLS
20.1 Levée de la session