Conseil municipal
Ordre du jour et procès-verbaux

Archives des ordres du jour et des procès-verbaux du conseil municipal

Prenez note que les projets présentés et les règlements adoptés lors des dernières séances du Conseil sont disponibles dans la section Règlements municipaux.

*À noter que les documents seront ajoutés au cours des prochaines semaines.

Conseil | Séance ordinaire - 7 octobre 2024

1. OUVERTURE DE LA SESSION

1.2 OUVERTURE DE LA SESSION

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2.1 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX

3.1 PROCÈS-VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 3 SEPTEMBRE 2024

5. DÉPÔT DE RAPPORTS

5.1 RAPPORT DU SERVICE D'INCENDIE - DÉPÔT

5.2 RAPPORT DU SERVICE D'URBANISME - DÉPÔT

7. TRÉSORERIE

7.1 ADOPTION DES COMPTES DU MOIS

7.2 NOMINATION DU VÉRIFICATEUR POUR L'EXERCICE FINANCIER 2024, 2025 ET 2026

8. RESSOURCES HUMAINES

8.1 POSTE DE DIRECTEUR AU SERVICE DES LOIRSIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

9. ADMINISTRATION

9.1 COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DÉCHETS SOLIDES, DES MATIÈRES RÉCUPÉRABLES ET DES MATIÈRES PUTRESCIBLES

9.2 DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME DE LA TAXE SUR L'ESSENCE ET DE LA CONTRIBUTION DU QUÉBEC (TECQ) 2019-2024

9.3 SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE - ACHAT 8 CYLINDRES

9.4 POLITIQUE DE GESTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX

9.5 ADOPTION DE LA GRILLE SALARIALE DES EMPLOYÉS DU SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE DE LA VILLE DE KINGSEY FALLS

9.6 FERMETURE DU BUREAU MUNICIPAL ET DE LA BIBLIOTHÈQUE DURANT LA PÉRIODE DES FÊTES

9.7 SIGNATURE DES EFFETS DE COMMERCE ET DES CHÈQUES

9.8 CAUCA - CONTRAT DE SERVICE - RÉPARTITION DES APPELS INCENDIE

9.9 CAUCA - CONTRAT DE SERVICE - GESTION DES APPELS 9-1-1

9.10 CENTRE RÉCRÉATIF KINGSEY INC. (CENTRE RÉCRÉATIF NORMAN BOISVERT) - SUBVENTION ANNUELLE - 2e VERSEMENT

9.11 PROJET D'EXPANSION DU PARC MARIE-VICTORIN - 10e VERSEMENT DE LA SUBVENTION

14. VOIRIE

14.1 CONTRAT DE PAVAGE DE LA RUE GUILLEMETTE

16. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

16.1 LÉGION ROYALE CANADIENNE - CONTRIBUTION FINANCIÈRE ET REPRÉSENTANT POUR DÉPÔT DE LA COURONNE À LA CAMPAGNE DU COQUELICOT ET DES OEUVRES

16.2 APPUI À LA LA GRANDE SEMAINE DES TOUT-PETITS - 18 AU 24 NOVEMBRE 2024 - ACTIVITÉS ET LEVÉE DU DRAPEAU

16.5 SALON DE NOËL ORGANISÉ PAR L'AFÉAS PARTICIPATION FINANCIÈRE

16.4 PROCLAMATION DE LA SEMAINE NATIONALE DES PERSONNES PROCHES AIDANTES 2024

16.5 MOISSON MAURICIE / CENTRE-DU-QUÉBEC - CONTRIBUTION FINANCIÈRE

18. AVIS DE MOTION

18.1 AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT N° 2024-13 AMENDANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 2021-12

18.2 PRÉSENTATION DU 1ER PROJET - RÈGLEMENT N° 2024-13 AMENDANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 2021-12 ET FIXANT LA DATE DE L'ASSEMBLÉE DE CONSULTATION

18.3 AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DU RÈGLEMENT N° 2024-15 DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE DE 2 746 087,68 $ ET UN EMPRUNT DE 2 746 087,68 $ AUX FINS DE L'AMENAGEMENT DU PARC MUNICIPAL DE LA VILLE DE KINGSEY FALLS