Conseil municipal
Ordre du jour et procès-verbaux

Archives des ordres du jour et des procès-verbaux du conseil municipal

Prenez note que les projets présentés et les règlements adoptés lors des dernières séances du Conseil sont disponibles dans la section Règlements municipaux.

*À noter que les documents seront ajoutés au cours des prochaines semaines.

 

Conseil | Séance ordinaire - 5 mai 2025

1. OUVERTURE DE LA SESSION

1.2  OUVERTURE DE LA SÉANCE

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2.1  ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX

3.1  PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 7 AVRIL 2025

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

4.1  PÉRIODE DE QUESTIONS

5. DÉPÔT DE RAPPORTS

5.1  RAPPORT DU SERVICE D'INCENDIE - DÉPÔT

5.3  RAPPORT FINANCIER ET RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTERNE 2024

7. TRÉSORERIE

7.1  ADOPTION DES COMPTES DU MOIS

8. RESSOURCES HUMAINES

8.1  EMBAUCHE - COORDONNATRICE DU SERVICE DES LOISIRS, DE LA CULTURE ET DE LA VIE COMMUNAUTAIRE

8.2  EMBAUCHE - PRÉPOSÉ À L'ENTRETIEN MÉNAGER

9. ADMINISTRATION

9.1  RÉAMÉNAGEMENT DU PARC MUNICIPAL - LABORATOIRE CONTRÔLE QUALITATIF - CONTRAT

9.2  DESTINATION KINGSEY - CONTRAT CLARK INFLUENCE - CONTRAT

10. SÉCURITÉ INCENDIE

10.1  ENTENTE DE FOURNITURE DE SERVICES RELATIVE À LA PROTECTION CONTRE LES INCENDIES - AUTORISATION DE SIGNATURES

10.2  SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE - ACHAT - POMPE PORTATIVE

11. URBANISME

11.1  ENTENTE DE SERVICE D'INSPECTION AVEC LA MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'ARTHABASKA ET DÉSIGNATION DE PERSONNES ET FONCTIONNAIRES RESPONSABLES

12. ENVIRONNEMENT

12.1  AGRILE DU FRÊNE - HORIZON FRÊNE (2019) INC. - CONTRAT

14. VOIRIE

14.1  CONTRAT - RÉFECTION TOITURES - BÂTIMENTS 16 RUE TARDIF

14.2  CONTRAT - RÉFECTION DE TROTTOIRS ET DE BORDURES DE BÉTON

14.3  INSTALLATION PANNEAUX D'ARRÊT OBLIGATOIRE - RUE BOULET

14.4  UNIFIRST - LOCATION D'UNIFORME DE TRAVAIL - TRAVAUX PUBLICS

16. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

16.1  COURSE DE L'ÉCOLE CASCATELLE - AUTORISATION POUR CIRCULER DANS LES RUES ET PRÊT D'ÉQUIPEMENT

16.2  TOUR CIBC CHARLES-BRUNEAU - AUTORISATION DE PASSAGE DANS LES RUES DE LA VILLE

16.3  PARC MARIE-VICTORIN - CONTRIBUTION FINANCIÈRE - SOUPER HOMARD

16.4  SCLÉROSE EN PLAQUES - MAI - MOIS DE LA SENSIBILISATION

17. ADOPTION DE RÈGLEMENTS

17.1  ADOPTION DE RÈGLEMENT - RÈGLEMENT 2025-06 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO 2021-12

20. LEVÉE DE LA SESSION

20.1  LEVÉE DE LA SÉANCE