Conseil municipal
Ordre du jour et procès-verbaux

Archives des ordres du jour et des procès-verbaux du conseil municipal

Prenez note que les projets présentés et les règlements adoptés lors des dernières séances du Conseil sont disponibles dans la section Règlements municipaux.

*À noter que les documents seront ajoutés au cours des prochaines semaines.

 

Conseil | Séance ordinaire - 2 juin 2025

1. OUVERTURE DE LA SESSION

1.2  OUVERTURE DE LA SÉANCE

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2.1  ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX

3.1  PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 5 MAI 2025

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

4.1  PÉRIODE DE QUESTIONS

5. DÉPÔT DE RAPPORTS

5.1  RAPPORT DU SERVICE D'INCENDIE - DÉPÔT

5.2  RAPPORTS DU SERVICE D'URBANISME - DÉPÔT

7. TRÉSORERIE

7.1  ADOPTION DES COMPTES DU MOIS

7.2  PROJET D'EXPENSION DU PARC MARIE-VICTORIN - 12E VERSEMENT (FINAL) DE LA SUBVENTION

7.3  PROGRAMME DE TRANSFERT POUR LES INFRASTRUCTURES D'EAU ET COLLECTIVES DU QUÉBEC (TECQ) 2024-2028

7.4  TRANSFERTS BUDGÉTAIRES

7.5  RÉAMÉNAGEMENT DU PARC MUNICPAL (PHASE 1) - DÉCOMPTE NO 1

7.6  ASSSOCIATION DE HOCKEY MINEUR DE KINGSEY FALLS - VERSEMENT DE LA SUBVENTION POUR LA SAISON 2024-2025

8. RESSOURCES HUMAINES

8.1  ANALYSE ORGANISATIONNELLE SOMMAIRE ET DESCRIPTIONS DE TÂCHES

9. ADMINISTRATION

9.1  PROGRAMME D'AIDE AUX INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT ACTIF (VÉLOC III) 2025-2028

9.2  COOPÉRATIVE DE SOLIDARITÉ DE KINGSEY FALLS - SUBVENTION VILLE DE KINGSEY FALLS

9.3  ACCÈS À LA RIVIÈRE - CAMPING DES PINS

14. VOIRIE

14.1  INVENTAIRE DES INFRASTRUCTURES - OFFRE DE SERVICES - GROUPE TRIFIDE

15. LOISIRS ET CULTURE

15.1  RÉSEAU BIBLIO CQLM - PARTICIPATION DE LA CONSEILLÈRE MARIE-JOSÉE PLEAU À L'ASSEMBLÉE ANNUELLE

16. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

16.1  LA GRANDE JOURNÉE DES PETITS ENTREPRENEURS - SOUTIEN FINANCIER

16.2  RÈGLEMENT FÉDÉRAL SUR LES RESTRICTIONS VISANT L'UTILISATION DES BÂTIMENTS - VITESSE RIVIÈRE

18. AVIS DE MOTION

18.1  RÈGLEMENT 2025-09 - RÈGLEMENT SUR LA RÉGIE INTERNE DES SÉANCES DU CONSEIL DE LA VILLE DE KINGSEY FALLS

19. AFFAIRES NOUVELLES

19.1  PISCINE MUNICIPALE - ACCÈS GRATUIT POUR LA SAISON ESTIVALE 2025

20. LEVÉE DE LA SESSION

20.1  LEVÉE DE LA SÉANCE