Conseil municipal
Ordre du jour et procès-verbaux

Archives des ordres du jour et des procès-verbaux du conseil municipal

Prenez note que les projets présentés et les règlements adoptés lors des dernières séances du Conseil sont disponibles dans la section Règlements municipaux.

*À noter que les documents seront ajoutés au cours des prochaines semaines.

 

Conseil | Séance ordinaire - 7 juillet 2025

1. OUVERTURE DE LA SESSION

1.1  OUVERTURE DE LA SÉANCE

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2.1  ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX

3.1  PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 2 JUIN 2025

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

4.  PÉRIODE DE QUESTIONS

5. DÉPÔT DE RAPPORTS

5.1  RAPPORT DU MAIRE SUR LES FAITS SAILLANTS DE 2024

7. TRÉSORERIE

7.1  ADOPTION DES COMPTES DU MOIS

7.2  RÉAMÉNAGEMENT DU PARC MUNICIPAL (PHASE 1) - DÉCOMPTE NO 2

7.3  RÉAMÉNAGEMENT DU PARC MUNICIPAL - SKATEPARK

7.4  CROIX ROUGE - AVIS DE CONTRIBUTION

9. ADMINISTRATION

9.1  POLITIQUE DE GESTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX DE LA VILLE DE KINGSEY FALLS

9.2  PROCÉDURE DE TRAITEMENT DES PLAINTES RELATIVES AUX MANQUEMENTS DE LA CHARTE DE LA LANGUE FRANÇAISE

9.3  DISPOSITION D'UN BIEN - CAMION F-150 2005

9.4  ADDENDA #1 - CONTRAT 2025-06 COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES

9.5  ARCHIVES - DESTRUCTION DE DOCUMENTS

10. SÉCURITÉ INCENDIE

10.1  ADOPTION DU RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉS 2024 DANS LE CADRE DU SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES DE LA MRC D'ARTHABASKA À ÊTRE PRÉSENTÉ AU MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

11. URBANISME

11.1  DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE - 43 RUE COMEAU

14. VOIRIE

14.1  AMENDEMENT DE LA RÉSOLUTION 2025-04-073 - AVIS D'INTÉRÊT AU PROGRAMME DE DÉCARBONATION ET D'AMÉLIORATION DE LA PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE ÉCO ÉNERGIE 360 DE LA FQM

14.2  CARACTÉRISATION DES PRÉLÈVEMENTS D'EAU EN FILTRATION SUR BERGE ET INTÉGRATION DANS LA DÉMARCHE DE PROTECTION DES SOURCES POTABLES D'EAU

16. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

16.1  PLACE AUX JEUNES 28E ÉDITION - OFFRE DE PARTENARIAT

16.2  DEMANDE D'INTERVENTION DANS UN COURS D'EAU POUR ENTRETIEN - 127 CHEMIN CORRIVEAU

16.3  AGRIRÉCUP - PLASTIQUES AGRICOLES

17. ADOPTION DE RÈGLEMENTS

17.1  ADOPTION DE RÈGLEMENT - RÈGLEMENT 2025-09 - RÈGLEMENT SUR LA RÉGIE INTERNE DES SÉANCES DU CONSEIL DE LA VILLE DE KINGSEY FALLS

21. LEVÉE DE LA SÉANCE

21.  LEVÉE DE LA SÉANCE