Conseil municipal
Ordre du jour et procès-verbaux

Archives des ordres du jour et des procès-verbaux du conseil municipal

Prenez note que les projets présentés et les règlements adoptés lors des dernières séances du Conseil sont disponibles dans la section Règlements municipaux.

*À noter que les documents seront ajoutés au cours des prochaines semaines.

 

Conseil | Séance ordinaire - 7 janvier 2026

1. OUVERTURE DE LA SESSION

1.1  OUVERTURE DE LA SÉANCE

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2.1  ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX

3.1  ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 8 DÉCEMBRE 2025

3.2  ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 8 DÉCEMBRE 2025

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

4.1  PÉRIODE DE QUESTIONS

7. TRÉSORERIE

7.1  ADOPTION DES COMPTES DU MOIS

7.2  SURVEILLANTS.ES PATINOIRE - FIXATION SALAIRE

9. ADMINISTRATION

9.1  SERVICE D'INTERVENTION D'URGENCE CIVIL DU QUÉBEC DE LA MRC D'ARTHABASKA (SIUCQ) - RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION POUR L'ANNÉE 2026

9.2  ENTENTE LOCAL CENTRE COMMUNAUTAIRE - COOPÉRATIVE DE SOLIDARITÉ DE KINGSEY FALLS

9.3  DÉPÔT DES FORMULAIRES DGE-1038 - ÉLECTION MUNICIPALE 2025 - LISTE DES DONNATEURS ET RAPPORT DE DÉPENSES

10. SÉCURITÉ INCENDIE

10.1  ADOPTION DU PROJET DE SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUE RÉVISÉ 2026-2036 2E GÉNÉRATION DE LA MRC D'ARTHABASKA

16. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

16.1  JOURNÉE NATIONALE DE LA PROMOTION DE LA SANTÉ MENTALE POSITIVE

16.2  ASSOCIATION RÉGIONALE DE LOISIR POUR PERSONNES HANDICAPÉES DU CENTRE-DU-QUÉBEC - DEMANDE DE CONTRIBUTION

17. ADOPTION DE RÈGLEMENTS

17.1  ADOPTION DU RÈGLEMENT 2025-01 FIXANT LES TAUX DE TAXES ET COMPENSATIONS POUR L'EXERCICE FINANCIER 2026

17.2  ADOPTION DU RÈGLEMENT 2026-02 ÉDICTANT LE CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

18. AVIS DE MOTION

18.1  AVIS DE MOTION ET PRÉSENTATION DE PROJET - RÈGLEMENT 2026-03 FIXANT LA TARIFICATION POUR LE FINANCEMENT DE CERTAINS BIENS, SERVICE ET ACTIVITÉS DE LA VILLE DE KINGSEY FALLS POUR 2026

18.2  AVIS DE MOTION ET PRÉSENTATION DE PROJET - RÈGLEMENT 2026-04 TRAITEMENT DES ÉLUS MUNICIPAUX

18.3  AVIS DE MOTION ET PRÉSENTATION DE PROJET - RÈGLEMENT 2026-05 SUR L'OCCUPATION ET L'ENTRETIEN DES BÂTIMENTS

18.4  AVIS DE MOTION ET PRÉSENTATION DE PROJET - RÈGLEMENT 2026-06 ÉTABLISSANT LA TARIFICATION APPLICABLE À LA VIDANGE DES BOUES DE FOSSES SEPTIQUES POUR L'ANNÉE 2026

18.5  AVIS DE MOTION ET PRÉSENTATION DE PROJET - RÈGLEMENT 2026-07 CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT

20. PÉRIODE DE QUESTIONS

20.  PÉRIODE DE QUESTIONS

21. LEVÉE DE LA SÉANCE

21.  LEVÉE DE LA SÉANCE