Conseil municipal
Ordre du jour et procès-verbaux

Archives des ordres du jour et des procès-verbaux du conseil municipal

Prenez note que les projets présentés et les règlements adoptés lors des dernières séances du Conseil sont disponibles dans la section Règlements municipaux.

*À noter que les documents seront ajoutés au cours des prochaines semaines.

 

Conseil | Séance ordinaire - 2 février 2026

1. OUVERTURE DE LA SESSION

1.1  OUVERTURE DE LA SÉANCE

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2.1  ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX

3.1  ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 7 JANVIER 2026

3.2  ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 26 JANVIER 2026

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

4.1  PÉRIODE DE QUESTIONS

7. TRÉSORERIE

7.1  ADOPTION DES COMPTES DU MOIS

7.2  PROGRAMME D'AIDE À LA VOIRIE LOCALE - VOLET ENTRETIEN - UTILISATION DES COMPENSATIONS POUR L'ANNÉE 2025

7.3  EMPLOYÉS-ES TEMPORAIRES SAISON ESTIVALE - GRILLE SALARIALE

9. ADMINISTRATION

9.1  FACTURE IMPAYÉE - SAINTE-ÉLIZABETH-DE-WARWICK

9.2  AUTORISATION DE DÉPÔT D'UN PROJET DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'AIDE FINANICÈRE AUX INFRASTRUCTURES RÉCRÉATIVES, SPORTIVES ET DE PLEIN AIR (PAFIRSPA)

9.3  CONTRAT - RÉNOVATION DU PLANCHER AU 7 RUE TARDIF - SALLE MUNICIPALE

9.4  CONTRAT - UNITÉ DE CLIMATISATION ET DE CHAUFFAGE DE TOIT - HÔTEL DE VILLE

9.5  CONTRAT - PARC MUNICIPAL - LAMPADAIRES

9.6  CONTRAT - PARC MUNICIPAL - MODULES DE JEUX

9.7  CONTRAT - BORNES DE RECHARGE - HÔTEL DE VILLE

9.8  POLITIQUE RELATIVE À LA VIDÉOSURVEILLANCE DANS LES LIEUX PUBLICS

9.9  MANDAT POUR DEVIS - EXP - PAVAGE DE LA RUE DES CÈDRES

9.10  AUTORISATION PASSAGE MOTONEIGES - RUE LAJEUNESSE

9.11  COLLECTE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES, DES MATIÈRES RECYCLABLES ET DES MATIÈRES PUTRESCRIBLES - MRC D'ARTHABASKA - MANDAT POUR PROCESSUS D'APPEL D'OFFRES

9.12  POLITIQUE RÉGISSANT L'OCTROI DE SUBVENTIONS POUR L'INSTALLATION DES BORNES DE RECHARGE POUR LES VÉHICULES ÉLECTRIQUES

9.13  SIGNATAIRES AUTORISÉS DE LA VILLE À POSTES CANADA

9.14  ÉCOCENTRE MURIELLE-LALLIER - ADHÉSION 2026

9.15  MANDAT - PLANIFICATION ET RÉFLEXION STRATÉGIQUE (LAC-À-L'ÉPAULE)

10. SÉCURITÉ INCENDIE

10.1  ACHAT ÉQUIPEMENT - SERVICE INCENDIE

11. URBANISME

11.1  NOMINATION DES MEMBRES DU CCU

11.2  MRC D'ARTHABASKA - DEMANDE D'ENTRETIEN D'UN COURS D'EAU - RIVIÈRE DESROSIERS - BRANCHE 64

11.3  RÈGLEMENT DE DÉMOLITION - NOMINATION D'UN COMITÉ

15. LOISIRS ET CULTURE

15.1  ASSOCIATION DE SOCCER DE KINGSEY FALLS - DISPOSITIONS DE LA VILLE

15.2  APPUI À LA MOBILISATION INITIÉE PAR LA RÉSEAU BIBLIO CQLM DANS LA MOBILISATION VISANT LE MAINTIEN DE LA TARIFICATION PRÉFÉRENTIELLE DE POSTES CANADA POUR L'ENVOI DE LIVRES DE BIBLIOTHÈQUES

16. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

16.1  LES RÉSIDENCES ST-AIMÉ INC. - SUBVENTION

16.2  CENTRE RÉCRÉATIF KINGSEY INC. (CENTRE RÉCRÉATIF NORMAN BOISVERT) - SUBVENTION ANNUELLE

17. ADOPTION DE RÈGLEMENTS

17.1  ADOPTION DU RÈGLEMENT 2026-03 FIXANT LA TARIFICATION POUR LE FINANCEMENT DE CERTAINS BIENS, SERVICE ET ACTIVITÉS DE LA VILLE DE KINGSEY FALLS POUR L'ANNÉE 2026

17.2  ADOPTION DU RÈGLEMENT 2026-05 SUR L'OCCUPATION ET L'ENTRETIEN DES BÂTIMENTS

17.3  ADOPTION DU RÈGLEMENT 2026-06 ÉTABLISSANT LA TARIFICATION APPLICABLE À LA VIDANGE DES BOUES DE FOSSES SEPTIQUES POUR L'ANÉÉE 2026

17.4  ADOPTION DU RÈGLEMENT 2026-07 CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT

20. PÉRIODE DE QUESTIONS

20.1  PÉRIODE DE QUESTIONS

21. LEVÉE DE LA SÉANCE

21.  LEVÉE DE LA SÉANCE