Conseil municipal
Ordre du jour et procès-verbaux

Conseil | Séance ordinaire - 7 avril 2026

1. OUVERTURE DE LA SESSION

1.0  OUVERTURE DE LA SÉANCE

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2.0  ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX

3.1  ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 2 MARS 2026

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

4.1  PÉRIODE DE QUESTIONS

7. TRÉSORERIE

7.1  ADOPTION DES COMPTES DU MOIS

8. RESSOURCES HUMAINES

8.1  CONTRAT - ENTRETIEN MÉNAGER - GESTION ENRICK POIRIER

8.2  EMBAUCHE DES EMPLOYÉS TEMPORAIRES POUR LA SAISON ESTIVALE 2026

8.3  EMBAUCHE EMPLOYÉE - REMPLACEMENT TEMPORAIRE RÉCEPTION

8.4  EMBAUCHE - EMPLOYÉE PERMANENTE SAISONNIÈRE AU SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS

8.5  CONTRAT - SOUTIEN EN RESSOURCES HUMAINES ET ACCOMPAGNEMENT RELATIF À LA LOI 25 - EXACT RH

9. ADMINISTRATION

9.1  SOCIÉTÉ D'INITIATIVE ÉCONOMIQUE DE KINGSEY FALLS - SIEKF

9.2  CONTRAT - NUMÉRISATION DES ARCHIVES - JUL SOLUTIONS

9.3  MODIFICATION DE LA DATE DE LA SÉANCE ORDINAIRE DE MAI 2026 DU CONSEIL MUNICIPAL

9.4  INTÉRETS ET PÉNALITÉS - SAINTE-ÉLIZABETH-DE-WARWICK

9.5  CONTRAT - ACHAT DU MOBILIER DU PARC MUNICIPAL

9.6  DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA PASSERELLE DE LA DESCENTE RIVIÈRE - CANOT KAYAK QUÉBEC

10. SÉCURITÉ INCENDIE

10.1  CONTRAT - ÉTUDE PRÉPARATOIRE POUR LA MISE À JOUR DE LA CASERNE INCENDIE ET DU GARAGE MUNICIPAL - BGA ARCHITECTES

14. VOIRIE

14.1  CONTRAT - NIVELLEMENT ROUTE DE GRAVIER - LOCATION NIVELEUSE À L'HEURE - EXCAVATION J.NOËL FRANCOEUR

14.2  CONTRAT - NETTOYAGE DES FOSSÉS - PELLE À L'HEURE - EXCAVATION J.NOËL FRANCOEUR

14.3  CONTRAT -NETTOYAGE DES PUISARDS - GROUPE ADE ESTRIE INC

14.4  CONTRAT - INSPECTION ET NETTOYAGE DES CONDUITES D'ÉGOUT ET PLUVIALES - CAN-EXPLORE INC

14.5  CONTRAT - ACHAT PASSERELLE - DESCENTE RIVIÈRE - CANDOCK

14.6  AUTORISATION ACHAT - VÉHICULE - SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS

14.7  PAVAGE RUE MARTINEAU - ANNULATION DE L'APPEL D'OFFRES

14.8  OCTROI CONTRAT - RÉFECTION DE LA RUE GIBSON

16. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

16.1  APPUI AU PROJET AGRICOLE - POULES PONDEUSES

16.2  JOURNÉE INTERNATIONALE CONTRE L'HOMOPHOBIE ET LA TRANSPHOPIE

16.3  PROCLAMATION DE LA SEMAINE DE L'ACTION BÉNÉVOLE

16.4  DEMANDE DE MODIFICATION DU GUIDE TECQ

16.5  COURSE DE L'ÉCOLE CASCATELLE - AUTORISATION POUR CIRCULER DANS LES RUES ET PRÊT D'ÉQUIPEMENT

16.6  DEMANDE D'AMENDEMENT AU PROJET DE LOI NO 22 AFIN D'ABROGER L'ARTICLE 245.1 DE LA LOI SUR L'AMÉNAGEMENT ET L'URBANISME

17. ADOPTION DE RÈGLEMENTS

17.1  ADOPTION DU RÈGLEMENT #2026-08 DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE DE 1 738 550,14 $ ET UN EMPRUNT DE 1 738 550,14 $ AUX FIN DES TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA RUE GIBSON

19. AFFAIRES NOUVELLES

19.0  AFFAIRES NOUVELLES

19.1  COOPÉRATIVE AGRICOLE DU PRÉ-VERT - DROIT DE PRÉEMPTION

20. PÉRIODE DE QUESTIONS

20.1  PÉRIODE DE QUESTIONS

21. LEVÉE DE LA SÉANCE

21.  LEVÉE DE LA SÉANCE