Conseil municipal
Ordre du jour et procès-verbaux

Archives des ordres du jour et des procès-verbaux du conseil municipal

Prenez note que les projets présentés et les règlements adoptés lors des dernières séances du Conseil sont disponibles dans la section Règlements municipaux.

*À noter que les documents seront ajoutés au cours des prochaines semaines.

 

Conseil | Séance ordinaire - 11 mai 2026

1. OUVERTURE DE LA SESSION

1.0  OUVERTURE DE LA SÉANCE

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2.0  ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX

3.1  ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 7 AVRIL 2026

3.2  ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 27 AVRIL 2026

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

4  PÉRIODE DE QUESTIONS

5. DÉPÔT DE RAPPORTS

5.1  DÉPÔT DU BILAN 2024 DE LA STRATÉGIE MUNICIPALE D'ÉCONOMIE D'EAU POTABLE APPROUVÉ PAR LE MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION

5.2  DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER ET RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTERNE 2025

7. TRÉSORERIE

7.1  ADOPTION DES COMPTES DU MOIS

9. ADMINISTRATION

9.1  POLITIQUE EN MATIÈRES DE DROGUES, ALCOOL ET MÉDICAMENTS DE LA VILLE DE KINGSEY FALLS

9.2  CONGRÈS ANNUEL 2026 - FÉDÉRATION QUÉBECOISE DES MUNICIPALITÉS - INSCRIPTION

9.3  SIGNATAIRES AUTORISÉS DE LA VILLE À LA SOCIÉTÉ DE L'ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC

11. URBANISME

11.1  COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME - CCU - ÉLECTION PRÉSIDENT

11.2  DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE - 16 SIMONEAU

11.3  DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE- 127 DUPUIS

11.4  DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE - 380, BOUL. MARIE-VICTORIN

14. VOIRIE

14.1  USINE DE FILTRATION - ACHAT - ANALYSEUR D'EAU POTABLE

14.2  CONTRAT - PAVAGE RUE DES CÈDRES - SMITH ASPHALTE INC

14.3  RÉSERVOIR D'EAU POTABLE - ENTRETIEN

14.4  CONTRAT - FÉDÉRATION QUÉBECOISE DES MUNICIPALITÉ - SURVEILLANCE DES TRAVAUX DE LA RÉFECTION DE LA RUE GIBSON

15. LOISIRS ET CULTURE

15.1  RÉSEAU BIBLIO CQLM - PARTICATION DE LA CONSEILLÈRE ANNIE-CLAUDE ROUSSEAU À L'ASSEMBLÉE ANNUELLE

15.2  ASSOCIATION RÉGIONALE DE LOISIR POUR PERSONNES HANDICAPÉES DU CENTRE-DU-QUÉBEC - ARLPHCQ - ADHÉSION

16. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

16.1  PARC MARIE-VICTORIN - SOUPER BÉNIFICE ANNUEL HOMARD À VOLONTÉ

16.2  PROJET DE CLASSE EXTÉRIEURE OMBRAGÉE - ÉCOLE CASCATELLE - DEMANDE DE SOUTIEN

18. AVIS DE MOTION

18.1  AVIS DE MOTION ET PRÉSENTATION DE PROJET - RÈGLEMENT 2026-09 ÉTABLISSANT LA TARIFICATION APPLICABLE À LA VIDANGE DES BOUES DES FOSSES SEPTIQUES POUR L'ANNÉE 2026

20. PÉRIODE DE QUESTIONS

20.1  PÉRIODE DE QUESTIONS

21. LEVÉE DE LA SÉANCE

21.  LEVÉE DE LA SÉANCE