Conseil municipal
Ordre du jour et procès-verbaux

Archives des ordres du jour et des procès-verbaux du conseil municipal

Prenez note que les projets présentés et les règlements adoptés lors des dernières séances du Conseil sont disponibles dans la section Règlements municipaux.

*À noter que les documents seront ajoutés au cours des prochaines semaines.

 

Conseil | Séance ordinaire - 3 août 2026

1. OUVERTURE DE LA SESSION

1.0  OUVERTURE DE LA SÉANCE

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2.0  ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX

3.1  ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 13 JUILLET 2026

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

4.1  PÉRIODE DE QUESTIONS

7. TRÉSORERIE

7.1  ADOPTION DES COMPTES DU MOIS

7.2  VENTE D'IMMEUBLES POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DES TAXES MUNICIPALES

7.3  CROIX ROUGE - AVIS DE CONTRIBUTION - 2026-2027

7.4  EMPRUNT TEMPORAIRE POUR LA RÉFECTION DE LA RUE GIBSON

8. RESSOURCES HUMAINES

8.1  FIN DE LA PÉRIODE DE PROBATION DE MME ÉVELYNE LABELLE

9. ADMINISTRATION

9.1  COOPÉRATIVE DE SOLIDARITÉ KINGSEY FALLS - CAUTIONNEMENT D'UN CRÉDIT VARIABLE

9.2  COOPÉRATIVE DE SOLIDARITÉ KINGSEY FALLS - CAUTIONNEMENT D'UN PRÊT

9.3  ARCHIVES - DESTRUCTION DE DOCUMENTS

10. SÉCURITÉ INCENDIE

10.1  ADOPTION DU RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉS 2025 DANS LE CADRE DU SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES DE LA MRC D'ARTHABASKA À ÊTRE PRÉSENTÉ AU MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

10.2  DEMANDE D'UNE ANNÉE SABBATIQUE - POMPIER - SIMON BEAUCHEMIN

10.3  FORMATION - COURS POMPIER 1

11. URBANISME

11.1  DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE - 38 RUE JONCAS

11.2  FORMATION OBLIGATOIRE DES MEMBRES DU COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME

11.3  MRC D'ARTHABASKA - DEMANDE D'ENTRETIEN D'UN COURS D'EAU - RUISSEAU BEAUDOIN - BRANCHES 2 ET 4

14. TRAVAUX PUBLICS

14.1  OCTROI DE CONTRAT - DÉNEIGEMENT, DÉGLAÇAGE ET ENTRETIEN DU SECTEUR RURAL, DES JOYAUX ET DU SECTEUR DANVILLE

16. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

16.1  PROCLAMATION DES JOURNÉES DE LA CULTURE

17. ADOPTION DE RÈGLEMENTS

17.1  ADOPTION DU RÈGLEMENT 2026-10 PORTANT SUR LES RACCORDEMENTS AUX RÉSEAUX MUNICIPAUX

18. AVIS DE MOTION

18.1  AVIS DE MOTION ET PRÉSENTATION DE PROJET DU RÈGLEMENT 2026-11 DÉCRÉTANT LES RÈGLES DE DÉLÉGATION, DE CONTRÔLE ET DE SUIVI BUDGÉTAIRES

20. PÉRIODE DE QUESTIONS

20.1  PÉRIODE DE QUESTIONS

21. LEVÉE DE LA SÉANCE

21.  LEVÉE DE LA SÉANCE