Conseil municipal
Ordre du jour et procès-verbaux

Archives des ordres du jour et des procès-verbaux du conseil municipal

Prenez note que les projets présentés et les règlements adoptés lors des dernières séances du Conseil sont disponibles dans la section Règlements municipaux.

*À noter que les documents seront ajoutés au cours des prochaines semaines.

 

Conseil | Séance ordinaire - 8 septembre 2026

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

1.0  OUVERTURE DE LA SÉANCE

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2.0  ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2.1  RECONNAISSANCE AUX ÉTUDIANTS DU PROGRAMME TRIO ÉTUDIANT DESJARDINS POUR L'EMPLOI

3. ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX

3.1  ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 3 AOÛT 2026

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

4.1  PÉRIODE DE QUESTIONS

7. TRÉSORERIE

7.1  ADOPTION DES COMPTES DU MOIS

7.2  PROGRAMME D'AIDE À LA VOIRIE LOCALE - PROJETS PARTICULIERS D'AMÉLIORATION (PPA) - REDDITION DE COMPTE

7.3  RÉFECTION DE LA RUE GIBSON - DÉCOMPTE NO 1

7.4  RÉFECTION DE LA RUE GIBSON - DÉCOMPTE NO 2

7.5  PAVAGE DE LA RUE DES CÈDRES - DÉCOMPTE NO 1

7.6  RÉAMÉNAGEMENT DU PARC MUNICIPAL (PHASE 1) - DÉCOMPTE NO 6 - FINAL

7.7  TRANSFERTS BUDGÉTAIRES

8. RESSOURCES HUMAINES

8.1  DEMISSION - ADJOINTE ADMINISTRATIVE - RÉCEPTIONNISTE (POSTE TEMPORAIRE)

8.2  EMBAUCHE - ADJOINTE ADMINISTRATIVE - RÉCEPTIONNISTE (POSTE TEMPORAIRE)

8.3  EMBAUCHE - REMPLACEMENT OCCASIONNEL BIBLIOTHÈQUE

8.4  DÉMISSION À LA DIRECTION GÉNÉRALE

8.5  MANDAT À LA FIRME SOLEVA - POSTE DE DIRECTION GENERALE ET GREFFE

11. URBANISME

11.1  DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE - 2 RUE LAJEUNESSE

14. TRAVAUX PUBLICS

14.1  PROJET DE LA RÉFECTION DE LA RUE BOULET - ÉTUDE GÉOTECHNIQUE ET CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS

16. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

16.1  CLINIQUE MÉDICALE DE KINGSEY FALLS - DEMANDE D'AIDE FINANCIÈRE

16.2  MARCHÉ DE NOËL GOURMAND 2026 - PARTICIPATION DE LA VILLE

16.3  LÉGION ROYALE CANADIENNE - CONTRIBUTION FINANCIÈRE ET REPRÉSENTANT POUR DÉPÔT DE LA COURONNE À LA CAMPAGNE DU COQUELICOT ET DES OEUVRES

17. ADOPTION DE RÈGLEMENTS

17.1  ADOPTION DU RÈGLEMENT 2026-11 DÉCRÉTANT LES RÈGLES DE DÉLÉGATION, DE CONTRÔLE ET DE SUIVI BUDGÉTAIRES

18. AVIS DE MOTION

18.1  AVIS DE MOTION ET PRÉSENTATION DE PROJET DU RÈGLEMENT 2026-12 FIXANT LES LIMITES DE VITESSE SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE KINGSEY FALLS

18.2  AVIS DE MOTION ET PRÉSENTATION DE PROJET DU RÈGLEMENT 2026-13 SUR LES MODALITÉS DE PUBLICATION DES AVIS PUBLICS

19. AFFAIRES NOUVELLES

19.1  AFFAIRES NOUVELLES

19.2  CONGÉDIEMENT - EMPLOYÉ MUNICIPAL

20. PÉRIODE DE QUESTIONS

20.1  PÉRIODE DE QUESTIONS

21. LEVÉE DE LA SÉANCE

21.  LEVÉE DE LA SÉANCE