Conseil municipal
Ordre du jour et procès-verbaux

Archives des ordres du jour et des procès-verbaux du conseil municipal

Prenez note que les projets présentés et les règlements adoptés lors des dernières séances du Conseil sont disponibles dans la section Règlements municipaux.

*À noter que les documents seront ajoutés au cours des prochaines semaines.

 

Conseil | Séance ordinaire - 2 novembre 2026

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

1.0  OUVERTURE DE LA SÉANCE

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2.0  ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX

3.1  ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 5 OCTOBRE 2026

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

4.1  PÉRIODE DE QUESTIONS

5. DÉPÔT DE RAPPORTS

5.1  DÉPÔT DES DÉCLARATIONS DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL

5.2  DÉPÔT DES ÉTATS COMPARATIFS

7. TRÉSORERIE

7.1  ADOPTION DES COMPTES DU MOIS

7.2  TRANSFERT BUDGÉTAIRES

7.3  AFFECTATION DE L'EXCÉDENT ACCUMULÉ COVID-19

7.4  RÉFECTION DE LA RUE GIBSON - DÉCOMPTE NO 4

8. RESSOURCES HUMAINES

8.1  EMBAUCHE DE PRÉPOSÉS À ENTRETIEN ET À LA SURVEILLANCE DE LA PATINOIRE EXTÉRIEURE - SAISON 2026-2027

8.2  EMBAUCHE DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE

9. ADMINISTRATION

9.1  NOMINATION DU MAIRE SUPPLÉANT

9.2  NOMINATION DU SUBSTITUT DU MAIRE LORS DES SÉANCES DU CONSEIL DE LA MRC D'ARTHABASKA

9.3  DATE DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL POUR L'ANNÉE 2027

9.4  ADHÉSION À LA FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES MUNICIPALITÉS POUR L'ANNÉE 2027

9.5  HORTICULTURE - CONTRAT 2027

9.6  HORTICULTURE - ACHAT DE FLEURS POUR LA SAISON 2027

9.7  HORTICULTURE - LOCATION MOSAÏCULTURE 3D POUR LA SAISON 2027

9.8  GESTION DES DOCUMENTS ET DES ARCHIVES - MANDAT 2027

9.9  PROLONGEMENT DE L'ENTENTE AVEC LA SOCIÉTÉ PROTECTRICE DES ANIMAUX D'ARTHABASKA (SPAA)

9.10  DÉNEIGEMENT DES ENTRÉES AU 401, BOULEVARD MARIE-VICTORIN - SAISON HIVERNAL 2026-2027

9.11  TRIO ÉTUDIANT DESJARDINS POUR L'EMPLOI DU CARREFOUR JEUNESSE-EMPLOI - CONTRIBUTION FINANCIÈRE 2027

9.12  AMÉNAGEMENT D'UN PÔLE MULTIMODAL PAR LA MRC D'ARTHABASKA - DÉPÔT DU PROJET ET SIGNATURE D'UNE ENTENTE

9.13  GESTION MARKETING ET COMMUNICATIONS - MANDAT 2027

14. TRAVAUX PUBLICS

14.1  CONTRAT - AJOUT AU CONTRAT DE DÉNEIGEMENT URBAIN

14.2  PLAN DE GESTION DES ACTIFS EN EAU (PGA-EAU) - RAPPORT FINAL

16. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

16.1  PARC MARIE-VICTORIN - VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2026

16.2  DEMANDE D'APPUI - PROJET RÉGIONAL "JE M'IMPLIQUE pour faire bouger!" PAR LSCQ

16.3  JOURNÉE INTERNATIONALE DES BÉNÉVOLES - 5 DÉCEMBRE 2026

16.4  PRÊT DE BACS POUR LA SOIRÉE DE NOËL DE CASCADES

18. AVIS DE MOTION

18.1  AVIS DE MOTION ET PRÉSENTATION DE PROJET DU RÈGLEMENT # 2026-14 DÉCRÉTANT LES RÈGLES DE DÉLÉGATION, DE CONTRÔLE ET DE SUIVI BUDGÉTAIRES

18.2  AVIS DE MOTION ET PRÉSENTATION DE PROJET DU RÈGLEMENT # 2026-15 AYANT POUR OBJET L'ABROGATION DU RÈGLEMENT 2023-08 RELATIF AU PROGRAMME D'AIDE SOUS FORME DE CRÉDIT DE TAXES À CERTAINES PERSONNES

20. PÉRIODE DE QUESTIONS

20.1  PÉRIODE DE QUESTIONS

21. LEVÉE DE LA SÉANCE

21.  LEVÉE DE LA SÉANCE