Conseil municipal
Ordre du jour et procès-verbaux

Conseil | Séance ordinaire - 6 novembre 2023

1. OUVERTURE DE LA SESSION

1.1  OUVERTURE DE LA SESSION

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2.1  ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX

3.1  ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 OCTOBRE 2023

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

  PÉRIODE DE QUESTIONS

5. DÉPÔT DE RAPPORTS

5.1  RAPPORT DU SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE

5.2  RAPPORT DU SERVICE D'URBANISME

6. CORRESPONDANCE

  CORRESPONDANCE

7. TRÉSORERIE

7.1.  ADOPTION DES COMPTES DU MOIS

7.2  DÉPÔT DES ÉTATS COMPARATIFS AU 30 SEPTEMBRE 2023

7.3  401, BOUL. MARIE-VICTORIN- AMÉNAGEMENT DES BUREAUX MUNICIPAUX - Demande de paiement no 6

7.4  REMBLAYAGE DES TERRAINS DE LA RUE DES CÈDRES - Demande de paiement

7.5  RACCORDEMENT DU PUITS P-2 - DÉCOMPTE PROGRESSIF NO 9

8. RESSOURCES HUMAINES

8.1  FIN DE LA PÉRIODE DE PROBATION DE MME MARTINE CÔTÉ

8.2  FIN DE LA PÉRIODE DE PROBATION DE M. JIMMY MELOCHE

8.3  AUGMENTATION SALARIALE DES EMPLOYÉS POUR L'EXERCICE 2024

8.4  DÉMISSION DU DIRECTEUR DU SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE

9. ADMINISTRATION

9.1  DATES DES SESSIONS ORDINAIRES DU CONSEIL POUR L'ANNÉE 2024

9.2  13, RUE CARON - TRAVAUX DE RÉPARATION SUITE AU DÉGÂT D'EAU - Contrat

9.3  VENTE D'UNE PARTIE DE TERRAIN RUE BLAKE POUR LA CONFORMITÉ D'UN IMMEUBLE

9.4  ADOPTION DE LA POLITIQUE ADMINISTRATIVE CONCERNANT LES RÈGLES DE GOUVERNANCE EN MATIÈRE DE PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

9.5  ADOPTION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

9.6  GESTION DES DOCUMENTS ET DES ARCHIVES - MANDAT 2024

9.7  TRAVAUX AU CENTRE RÉCRÉATIF KINGSEY (Centre récréatif Norman-Boisvert) - Participation financière

9.8  NOMINATION D'UN REPRÉSENTANT JEUNESSE MUNICIPAL AU CONSEIL JEUNESSE D'ARTHABASKA (CJA)

9.9  COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DÉCHETS SOLIDES, DES MATIÈRES RÉCUPÉRABLES ET DES MATIÈRES PUTRESCIBLES - MANDAT

9.10  DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME DE LA TAXE SUR L'ESSENCE ET DE LA CONTRIBUTION DU QUÉBEC (TECQ) 2019-2024

9.11  ENTENTE AVEC LA SOCIÉTÉ PROTECTRICE DES ANIMAUX D'ARTHABASKA (SPAA)

11. URBANISME

11.1  DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE - 77, 13e RANG (CATHERINE BEAUCHESNE) - MARGE DE RECUL AVANT

11.2  NOMINATION DE PERSONNES DÉSIGNÉES POUR LES COURS D'EAU

12. ENVIRONNEMENT

12.1  HORTICULTURE - ACHAT DE FLEURS POUR LA SAISON 2024

12.2  ÉLAGAGE D'ARBRES PRÈS DES LIGNES ÉLECTRIQUES SUR LA RUE DUMAS

14. VOIRIE

14.1  SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS - ACHAT D'UN VÉHICULE UTILITAIRE

14.2  PROLONGEMENT ET BRANCHEMENT DE L'ÉGOUT SANITAIRE ET DU PLUVIAL SUR UNE SECTION DE LA RUE CÔTÉ ET RACCORDEMENT DES TROIS SERVICES POUR UN TERRAIN

15. LOISIRS ET CULTURE

15.1  LA MAGIE DE NOËL - FERMETURE DE RUE LE 18 NOVEMBRE 2023

15.2  MUNICIPALITÉ AMIE DES ENFANTS - PARTICIPATION À LA CÉRÉMONIE

16. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

16.1  REGROUPEMENT DES ARTISTES VIVANT EN RURALITÉ (RAVIR) - PARTICIPATION FINANCIÈRE À LA CRÉATION DE DRAPEAUX DE SOUHAITS

16.2  LA GRANDE SEMAINE DES TOUT-PETITS - Activités et levée du drapeau

16.3  DEMANDE DES RÉSIDENCES ST-AIMÉ - UTILISATION DES STATIONNEMENTS À L'ARRIÈRE DU 15, RUE CARON ET INSTALLATION DE BORNES DE RECHARGE

16.4  MOISSON MAURICIE / CENTRE-DU-QUÉBEC - CONTRIBUTION FINANCIÈRE

16.5  PICKLEBALL AU 7, RUE TARDIF

16.6  REMISE D'UN ORDINATEUR PORTABLE À LA FADOQ

19. AFFAIRES NOUVELLES

19.1  RESSOURCES HUMAINES - MANDAT À LA FIRME SOLEVA

19.2  FLEURONS DU QUÉBEC - FÉLICITATIONS ET REMERCIEMENTS

20. LEVÉE DE LA SESSION

20.1  LEVÉE DE LA SESSION