Conseil municipal
Ordre du jour et procès-verbaux

Archives des ordres du jour et des procès-verbaux du conseil municipal

Prenez note que les projets présentés et les règlements adoptés lors des dernières séances du Conseil sont disponibles dans la section Règlements municipaux.

*À noter que les documents seront ajoutés au cours des prochaines semaines.

 

Conseil | Séance ordinaire - 4 mars 2024

1. OUVERTURE DE LA SESSION

1.1  OUVERTURE DE LA SESSION

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2.1  ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX

3.1  Procès-verbal de la session ordinaire du 5 février 2024

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

4.1  Période de questions

5. DÉPÔT DE RAPPORTS

5.1  Rapport du service de sécurité incendie

5.2  Rapport du service de l'urbanisme

6. CORRESPONDANCE

6.1  Semaine québécoise de la déficience intellectuelle

6.2  Offre de service du MAMH auprès des municipalités

7. TRÉSORERIE

7.1.  Adoption des comptes du mois

7.2  Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par billets au montant de 106 500$ qui sera réalisé le 11 mars 2024

7.3  Soumissions pour l'émission de billets

8. RESSOURCES HUMAINES

8.1  Étudiants - salaires 2024

8.2  Annulation de la résolution d'embauche #2024-01-34

8.3  Annulation de la résolution d'embauche #2023-12-284

9. ADMINISTRATION

9.1  Programme PEPPSEP - Résolution pour une demande de subvention

10. SÉCURITÉ INCENDIE

10.1  Conditions de travail - Heures de repas

10.2  Achat d'habits de combat (bunkers)

10.3  Achat de casiers

10.4  Offre de service de prévention des bâtiments risques faibles

11. URBANISME

11.1  Inscription formation - Membres du CCU

12. ENVIRONNEMENT

13. EAUX USÉES ET EAU POTABLE

14. VOIRIE

14.1  CONTRAT - Service pour le contrôle de végétation

14.2  CONTRAT - Abat-Poussière

14.3  CONTRAT - Recherche de fuites complète du réseau d'aqueduc

14.4  CONTRAT- Nettoyage de rues de la ville

15. LOISIRS ET CULTURE

15.1  ENSEMENCEMENT DE LA RIVIÈRE NICOLET POUR LA FÊTE DE LA PÊCHE - Demande de contribution financière par la Corporation des loisirs de KF

16. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

16.1  APPUI AU PROJET AGRICOLE (POULES PONDEUSES) - Olivier Langlois

16.2.1  DEMANDES DE CASCADES - 60e anniversaire

16.2.2  DEMANDE DE CASCADES - 60e anniversaire

16.3  VERSEMENT D'UNE SUBVENTION ANNUELLE À LA SIEKF

17. ADOPTION DE RÈGLEMENTS

18. AVIS DE MOTION

19. AFFAIRES NOUVELLES

20. PÉRIODE DE QUESTIONS

20.1  Levée de la session