2023
2e projet du Règlement no 2023-07
Avis d'appel d'offres - Travaux d'asphaltage sur la rue Dupuis
Dépôt du rapport financier et rapport de l'auditeur pour l'année 2022
Projet du règlement no 2023-07
Projet du règlement no 2023-05
Demandes de dérogations mineures
2e projet du règlement no 2023-04
Dépôt du rôle de perception des taxes pour l'année 2023
Adoption du règlement no 2023-01 - Taux de taxes pour l'exercice financier 2023
2022
Projet du règlement no 2023-04
Avis public - Sessions ordinaires du conseil municipal pour 2023
Adoption des règlements nos 2022-09, 2022-10 et 2022-11
Adoption du budget 2023 et du plan triennal en immobilisations
Dépôt du rôle d'évaluation foncière de la Ville de Kingsey Falls 2023-2024-2025
Appel d'offres no 2022-02 - Remblayage des terrains sur la rue des Cèdres
Demandes de dérogations mineures
Dépôt du rapport financier 2021
Demandes de dérogations mineures
Appel d'offres no 2022-01 - Raccordement du puits d'eau potable P-2
Adoption du règlement no 2022-01 - Taux de taxes pour l'exercice financier 2022
2021
Avis public - Adoption du budget 2022 et du plan triennal en immobilisations
Avis public du résultat du scrutin
Avis public - Révision de liste électorale
Dépôt du sommaire de la 3e année du rôle d'évaluation foncière
Résultat de la procédure d'enregistrement règlement no 2021-21
Demandes de dérogations mineures
Demande de dérogations mineures
Règlement no 2021-12 Règlement de zonage
Résultat de la procédure d'enregistrement règlement no 2021-12
Règlement no 2021-13 Règlement de lotissement
Résultat de la procédure d'enregistrement règlement no 2021-13
Demandes de dérogations mineures
Appel d'offres no 2021-05 - Prolongement de la rue des Cèdres
Appel d'offres no 2021-02 - Aménagement du parc des aînés
Appel d'offres no 2021-01 - Réfection de la rue Joncas
Règlement relatif au programme d'aide sous forme de crédit de taxes à certaines personnes
Résultat de la procédure d'enregistrement règlement no 2021-10
Dépôt du rapport financier 2020
Demandes de dérogations mineures
Avis public de consultation - Projet de règlement d'amendement au règlement de zonage no 09-02
Projet de règlement no 2021-18
Projet de règlement no 2021-17
Avis public de consultation écrite aux personnes et organismes désirant s'exprimer sur les projets de règlements d'urbanisme: PÉRIODE PROLONGÉE JUSQU'AU 28 AVRIL 2021
No 2021-11 Règlement du Plan d'urbanisme
No 2021-12 Règlement de zonage
No 2021-13 Règlement de lotissement
No 2021-14 Règlement de construction
No 2021-15 Règlement de conditions d'émission du permis de construction
Annexe 2 - Grilles de spécifications
Demandes de dérogations mineures
Article 72 de la Loi sur les compétences municipales - Propriété de la rue des Grenats Ouest
Dépôt du rôle de perception 2021
Documents produits par le demandeur
Documents produits par le demandeur
2020
Demande de dérogation mineure - Session spéciale du conseil du 14 décembre 2020
Adoption du budget 2021 et du plan triennal en immobilisations
Demandes de dérogations mineures - Session du conseil du 5 octobre 2020
Demandes de dérogations mineures
Consultation publique - Projet de règlement no 2020-08 amendant le règlement de zonage no 09-02
Consultation publique - Projet de règlement no 2020-05 amendant le règlement de zonage no 09-02
Dépôt du rapport financier et rapport de l'auditeur pour l'année 2019
Dépôt du rôle de perception 2020
Adoption du règlement no 2020-01 Taux de taxes pour l'exercice financier 2020
2018
Adoption du règlement no 18-14 - Règlement sur le cannabis
Dépôt du rôle d'évaluation 2019
Adoption du règlement no 18-09 sur la gestion contractuelle
Appels d'offres 18-01 et 18-02 - Déneigement
Adoption du règlement 18-08 - Tarification - Vidange des boues de fosses septiques
Assemblée publique de consultation - Projet d'amendement au règlement de zonage
Dépôt du rapport financer 2017 et du rapport de l'auditeur
Adoption du règlement 18-06 concernant les animaux
Assemblées publiques de consultation - Projets de règlement d'urbanisme 18-04 et 18-05
Adoption du règlement 18-03 - Traitement des élus
Projet de règlement relatif au traitement des élus
Dépôt du rôle de perception 2018
Adoption du règlement 18-02 - Taxation - Vidange des boues de fosses septiques
Adoption du règlement 18-01 - Taux de de taxes pour l'exercice financier 2018
2017
Adoption du règlement 17-06 remplaçant le règlement no 11-01 sur la prévention des incendies
Avis public du résultat du scrutin
Avis public de révision de la liste électorale
Consultation publique - Projet de règlement d'amendement au règlement de zonage no 09-02
Appel d'offres no 17-02 - Vidange, déshydratation et disposition des boues
Appel d'offres no 17-01 - Réfection rues Caron - des Bouleaux
Dépôt du rapport financier 2016 et rapport de l'auditeur
Adoption du règlement no 17-03 Règlement décrétant la tarification
2012
-
Dépôt du sommaire de la 3e année du rôle triennal d'évaluation foncière
-
Règlement 12-01 - Tarification biens, services et activités de la Ville de Kingsey Falls
-
Règlement 12-02 - Taxe spéciale suite aux travaux d’entretien dans le cours d’eau « Abercrombie, branche 4 »
situé à Kingsey Falls en ce qui concerne les lots 7B, 5C et 6C, Rang 9
-
Règlement 12-03 Amendant le règlement de zonage numéro 09-02 afin de mieux régir certains usages
et de modifier la superficie maximale de certains bâtiments complémentaires